ATTENTION :
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS D’UTILISATION SUIVANTES AVANT DE CONSULTER CE SITE. EN ENTRANT SUR CE SITE, VOUS SIGNIFIEZ QUE VOUS ACCEPTEZ LES PRESENTES CONDITIONS D’UTILISATION.

La consultation du site http://www.alyos.eu suppose l’acceptation sans réserves des présentes conditions d’utilisation. Les termes  » le site  » ou  » les sites  » désignent ci-après le site Internet de la société ALYOS technology , située à Berrwiller.

1. Identification de l’éditeur (gestionnaire) et de l’hébergeur du site Alyos.eu

1.1 Directeur de publication : Didier Claudel
ALYOS technology SAS
n° SIREN : 309 662 971
4 rue de la Mine
F68500 Berrwiller
tél: +33 (0)389 74 10 75
fax: +33 (0)389 74 23 51

1.2 Hébergeur du site : OVH
SARL OVH
140, quai du Sartel
59100 ROUBAIX
Tel : 0 899 701 761
Fax : 03 20 20 09 58

2. Conditions d’utilisation

2.1 Marques déposées

2.1.1 La marque et le logo ALYOS sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ce logo, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est prohibée, au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

2.2 Propriété intellectuelle

2.2.1 Le site web a été réalisé par les sociétés Sudio420, 6, Faubourg Saint-Martin,68190 ENSISHEIM, http://www.studio420.fr/) et ALYOS (4 rue de la Mine, 68500 Berrwiller, http://www.alyos.eu)

2.2.2 Tous les éléments du présent site web (textes, photographie, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, clips vidéo ou sonores, charte graphique, structure générale du site etc…) sont la propriété exclusive de la société ALYOS.

2.2.3 Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur et du copyright.

2.2.4 La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé. L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de la Société ALYOS (contact@alyos.eu )

2.2.4.1 Est interdite la présentation d’une des pages des sites www.alyos.eu et www.alyos.fr dans une page web n’appartenant pas à ce dernier (framing).

2.2.4.2 Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site www.alyos.eu tels que définis au paragraphe 2.2.2 dans une page web n’appartenant pas au site (in line linking).

2.2.4.3 Un accord préalable de la société ALYOS est requis pour la mise en place de liens hyper textes vers toute autre page que la page d’accueil du site www.alyos.eu ( Deep Linking) . Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique au webmestre du site (contact@alyos.eu).

2.2.5 Toute utilisation des éléments du présent site, énumérés au paragraphe 2.2.2, à des fins différentes que celles visées au paragraphe 2.1.2 et 2.2.4 fera l’objet de poursuite judiciaires, en France, comme à l’étranger.

2.3 Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d’extraction, totale ou partielle, est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.